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ARRÊTÉ DU 24 NOVEMBRE 1967 modifié (1) relatif à la signalisation des routes et autoroutes.
Publié au Journal Officiel de la République Française.
Article 113.1
A. Couleurs des marques
Le blanc est la couleur utilisée pour les marquages sur chaussées.
Pour certains marquages spéciaux, on utilise d'autres couleurs dans les conditions suivantes :
1. Le jaune pour :
• les marques interdisant l'arrêt ou le stationnement (article 118.2.B),
• les lignes zigzag indiquant les arrêts d'autobus (article 118.3.C),
• le marquage temporaire (article 122.B de la 8ème partie de la présente instruction).
2. Le bleu éventuellement pour les limites de stationnement en zone bleue (article 118.2.A).
3. Le rouge pour les damiers rouge et blanc matérialisant le début des voies de détresse.
B. Caractéristiques des lignes discontinues
Pour la bonne compréhension des marquages, trois types de modulations de lignes longitudinales ont été retenus, se différenciant par le rapport des pleins aux vides.
Ces modulations (tirets plus intervalles) sont des multiples ou des sous-multiples de 13 m.
Pour les lignes transversales, la modulation (T' 2) comporte alternativement 0,5 m de trait et 0,5 m de vide.
Le tableau ci-après donne les caractéristiques de tous les types de lignes discontinues.
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Type
de marquage |
Type
de modulation |
Longueur
du trait (en m) |
Intervalle entre 2 traits successifs
(en m) |
Rapport
plein/vide |
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axial
longitudinal
rive |
T 1 |
3 |
10 |
1/3 |
| T' 1 |
1,5 |
5 |
1/3 |
| T 3 |
3 |
1,33 |
3 |
| T 2 |
3 |
3,5 |
1 |
| T' 3 |
20 |
6 |
3 |
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| transversal |
T' 2 |
0,5 |
0,5 |
1 |
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Lignes longitudinales
Lignes transversales
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C. Largeur des lignes
La largeur des lignes est définie par rapport à une largeur unité "u" différente selon le type de route.
On adopte les valeurs suivantes pour "u" :
u = 7,5 cm sur les autoroutes, les routes à chaussées séparées, les routes à 4 voies de rase campagne ;
u = 6 cm sur les routes importantes, notamment sur les routes à grande circulation ;
u = 5 cm sur toutes les autres routes ;
u = 3 cm pour les lignes tracées sur les pistes cyclables.
La valeur de "u" doit être homogène sur tout un itinéraire.
En particulier, elle ne doit pas varier au passage d'un département à l'autre.
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(1) modifié par arrêtés des 17/10/1968, 23/07/1970, 08/03/1971, 20/05/1971, 27/03/1973, 10/07/1974, 25/07/1974, 06/06/1977, 13/06/1979, 13/12/1979, 22/09/1981, 19/01/1982, 16/02/1984, 10/01/1986, 29/12/1986, 15/02/1988, 17/10/1988, 22/12/1989, 19/03/1991, 20/06/1991, 30/03/1992, 31/03/1992, 05/11/1992, 25/05/1993, 18/01/1994, 05/01/1995, 13/11/1998, 04/04/2000, 26/12/2000, 16/05/2001 et 31/07/2002.
Les derniers arrêtés modificatifs peuvent être consultés directement sur le site Légifrance.
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