| |
ARRÊTÉ DU 24 NOVEMBRE 1967 modifié (1) relatif à la signalisation des routes et autoroutes.
Publié au Journal Officiel de la République Française.
Article 6
A. Mode d'implantation
Les signaux peuvent être placés soit sur un accotement, soit au-dessus de la chaussée sur potence, portique ou tympan d'ouvrage d'art.
B. Résistance
Sauf cas particulier laissé à l'initiative du concepteur, les valeurs de la sollicitation de l'effort dû au vent, toutes pondérations comprises sont les suivantes :
• 130 daN/m² pour tous les panneaux sur accotement n'engageant pas le gabarit de la chaussée,
• 240 daN/m² pour les autres panneaux.
C. Nature
Tous les supports doivent être homologués.
D. Dimensions des supports de panneaux sur accotements
Les supports métalliques standards ont les dimensions suivantes :
• section rectangulaire (en mm) : 40 x 27 x 2 - 40 x 40 x 2 - 80 x 40 x 2 - 80 x 80 x 2 - 80 x 80 x 3,2 -
48,3 x 2,9 - 60,3 x 2,9 - 88,9 x 3,2 ;
• section circulaire courante (en mm) : 40 x 4,9 - 60,2 x 3 - 88,9 x 3,2 ;
• section circulaire pour panneaux type D implantés à 2,30 m (en mm) : 89 - 114 - 140 - 168 - 197.
Ils sont tous à section fermée. Les supports creux doivent être obturés à leur partie supérieure.
E. Couleurs
Les supports, qu'ils soient peints ou non, doivent être de couleur blanche, gris clair ou aluminium.
Toutefois, dans les villes, d'autres couleurs peuvent être utilisées à condition que les teintes choisies soient neutres et uniformes.
Toute juxtaposition de teintes contrastées (blanc et noir par exemple) est proscrite *.
Lorsque le support est accolé à un mur, il peut être peint de la même couleur que celui-ci.
* Une exception est admise en zone bleue pour la peinture d'un anneau bleu sur les supports des panneaux.
(1) modifié par arrêtés des 17/10/1968, 23/07/1970, 08/03/1971, 20/05/1971, 27/03/1973, 10/07/1974, 25/07/1974, 06/06/1977, 13/06/1979, 13/12/1979, 22/09/1981, 19/01/1982, 16/02/1984, 10/01/1986, 29/12/1986, 15/02/1988, 17/10/1988, 22/12/1989, 19/03/1991, 20/06/1991, 30/03/1992, 31/03/1992, 05/11/1992, 25/05/1993, 18/01/1994, 05/01/1995, 13/11/1998, 04/04/2000, 26/12/2000, 16/05/2001 et 31/07/2002.
Les derniers arrêtés modificatifs peuvent être consultés directement sur le site Légifrance.
|
|
